Europe et affaires internationales

Fonds social européen 2007-2013

Fiches d'orientation pour la programmation FSE 2007-2013

Fiche d'orientation PACA sous-mesure 4.3.2 (septembre 2011)

Fiche d'orientation PACA sous-mesure 322 (septembre 2011)

Modification fiche d'orientation mesure 4.3 et sous-mesure 4.3.3 (septembre 2011)

Archives : anciennes fiches d'orientation pour la programmation FSE 2007-2013
30 juin 2011)

Compte-rendu financier 2007-20013

Les guides du FSE France

Cette rubrique recense les principaux guides élaborés depuis le début de la programmation 2007-2013 pour mettre en oeuvre les programmes FSE

Dossier de demande FSE

Dossier de demande individuelle

Formulaire de demande (mise à jour du 5 janvier 2011)

Plan de financement (mise à jour du 5 janvier 2011)

Notice

Dossier de subvention globale

(ce dossier ne concerne que les organismes suivants : Conseil Régional, Conseils Généraux, PLIE et OPCA)

Descriptif du système de gestion de subvention globale

Plan de financement prévisonnel de la subvention globale

Principes de gestion d'une subvention globale

Dossier de demande de subvention globale Paca

Annexes aux subventions globales

Annexe 4 - Certificat de dépenses relatif au versement d'accomptes et du solde d'une convention de subvention globale

Annexe 6 - Rapport annuel / final d'exécution relatif à la mise en oeuvre d'une convention de subvention globale

Comment intégrer l'égalité des chances entre les femmes et les hommes dans les projets FSE ?

Grille de l'instructeur

Dix-huit questions sur l'égalité femmes-hommes

Fiche Egalité (Mai 2010)

COMMUNICATION

Kit de publicité

Le kit de publicité s'applique à l'ensemble des bénéficiaires de subventions européennes

Kit de communication pour les porteurs de projets et les bénéficiaires - 16 pages

Kit de communication - 4 pages (Août 2010)

La logothèque du FSE France

Comment placer les logos et dans quel ordre ?

Identité graphique commune des programmes européens en France

Téléchargement du drapeau européen

Télechargement du logo "l'Europe s'engage en Paca"
(clic droit et enregistrer la cible sous)

Dépliant FSE - FEDER - FEADER